Mentions légales 

Propriétaire du site 

Stanislas de la Vergne

 
Editeur du site 

Association Ensemble Erwin List

71 Bd Aristide Briand, BL 128

85000 La Roche-sur-Yon

N° SIRET : 793 469 222 00020   APE : 9499Z

Enregistrée auprès de la préfecture de Vendée au n° W852004514

 

Rédaction

Directeur de la publication : Monsieur Patrice Guérin – président de l’association

Réalisation : Monsieur Stanislas de la Vergne – webmestre

Rédacteur en chef : Mademoiselle Margaux Daniaud, responsable communication 

 

Site

Hébergement : Google Domains, au sein du programme Google NonProfits pour les associations.

CMS : Wix sites

 

Informations légales

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées).

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeables, etc.) contenus dans le site www.ensembleerwinlist.fr sont protégés par le droit d'auteur.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Stanislas de la Vergne, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. 

 

Liens

Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce site. Néanmoins, les pages et les documents issus de www.ensembleerwinlist.fr ne doivent pas être imbriqués à l'intérieur des pages d'un autre site.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Stanislas de la Vergne ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir de www.ensembleerwinlsit.fr

 

Informations et responsabilité

Association Ensemble Erwin List (Association loi 1901) s'attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l'internaute, sous sa responsabilité exclusive, d'utiliser les informations disponibles sur www.ensembleerwinlist.fr avec discernement. En conséquence, Association Ensemble Erwin List vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

Les informations diffusées sur le site de Association Ensemble Erwin List sont fournies sans garantie d'aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ou à l'usage qu'il sera amené en faire. L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu'il fera des informations diffusées sur www.ensembleerwinlist.fr.

Association Ensemble Erwin List ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

Les présentes Conditions Générales sont soumises au Droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Crédits photographiques 

Service communication de l’Ensemble Erwin List : Bruno Souny, Christine Pallard

Association des photographes yonnais : Charles,

Prestataire extérieur : Movinov, www.movinov.fr

 

 

Toute version ultérieure diffusée de cette charte annule et remplace la version courante.

Version 1.0, faite à La Roche-sur-Yon, le 27 Novembre 2019.

La Roche-sur-Yon, Vendée, Pays de La Loire, France

  • Facebook
  • Icône social Instagram

Rejoignez notre liste de diffusion pour ne rater aucune info : 

Mentions légales

2020 - Mis-à-jour par le service communication de l'Association Ensemble Erwin List